Sébastien Pons

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pons (Sébastien, Roger)
sergent-chef, infanterie. 21 ans de services. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2025-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
citation
JORFTEXT000053733746(source JORF)
décoration
31 Mars 202631/03/2026
De: PONS (Sébastien)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
en application des articles D. 621-18, D. 621-18-1 et D. 621-20 du code rural et de la pêche maritime
En application des articles D. 621-18, D. 621-18-1, D. 621-20 et D. 621-21 du code rural et de la pêche maritime
II. - Avec voix consultative
pour la durée du mandat restant à courir
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000050734298(source JORF)
nomination
05 Décembre 202405/12/2024
De: PONS Sébastien
caporal de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1900944A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: Pons Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191 145NLS : 6 547 723
INTJ1707225S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Pons (Sébastien)
à Nîmes (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034071076(source JORF)
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Pons Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Pons, Sébastien
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-11-01"
INTJ1522470S(source BOMI)
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pons Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie départementale de Haute-Garonne
Compagnie de gendarmerie départementale de Toulouse Saint-Michel Communauté de brigades de L'Union
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de Haute-Garonne
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pons, Sébastien
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Pons (Sébastien)
à Aspères (Gard)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388846(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pons Sébastien
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Pons Sébastien
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-05-01"
IOCJ1102556S(source BOMI)
promotion
30 Avril 201130/04/2011
De: PONS (Sébastien)
Objet:
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022810225(source JORF)
nomination
12 Septembre 201012/09/2010
De: Sebastien Pons
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour un mandat expirant le
8 février 2012
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000021683828(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Pons (Sébastien)
Objet:
administrateurs stagiaires de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019559981(source JORF)
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Pons (Sébastien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2005-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000265126(source JORF)
nomination
08 Décembre 200508/12/2005
De: Pons (Sébastien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2004-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000787139(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Pons (Sébastien, Christopher, Gérard, Louis-Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Rattachés à la fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000564382(source JORF)
nomination
28 Février 199728/02/1997